L’ITT ou incapacité totale de travail permet de quantifier les blessures subies par une victime.
C’est une notion essentielle qui permet de qualifier le niveau de gravité de l’infraction. En effet, les violences peuvent être :
– avec ou sans ITT
– avec ITT supérieure ou inférieure à 8 jours.
- Il est par ailleurs important de ne pas confondre l’ITT avec un arrêt de travail.
Un certificat médical constatant une ITT suite à une agression n’est en aucun cas équivalent à un arrêt de travail et ne peut donc pas légalement justifier une absence vis-a-vis de son employeur si un arrêt de travail n’a pas été prescrit par le médecin.
Les notions d’ITT et d’arrêt de travail étant totalement distinctes il arrive donc fréquemment qu’elles ne coïncident pas.
- Un certificat médical établi par un médecin traitant a une valeur probante égale en principe à celle d’un certificat établi par les UMJ (unité medico-judiciaire). Cependant, dans la pratique les juridictions accordent plus de crédit aux constatations réalisées par les praticiens des UMJ.
La victime de blessures occasionnées par une infraction doit donc solliciter aux enquêteurs une réquisition afin de pouvoir faire constater leur ITT par un médecin des UMJ.
- De plus, le certificat constatant une ITT doit décrire de la manière la plus précise possible les lésions constatées lors de l’examen ainsi que les douleurs ressenties.
Il est donc essentiel que la victime décrive précisément et de manière exhaustive les blessures subies en indiquant leur localisation.
Une ITT peut également exister en l’absence de blessure physique si la victime a subi un important traumatisme psychologique.
