Séparation et garde alternée : comment cela s’organise ?

Séparation et garde alternée : comment cela s’organise ?

Vous venez de vous séparer ou envisagez de le faire et souhaitez que vos enfants puissent passer autant de temps avec chacun de leurs deux parents ?

La résidence alternée ou garde alternée peut-être la solution.

Ce qu’il est important de savoir concernant les modalités d’organisation de la résidence des enfants, c’est que les parents peuvent se mettre d’accord ensemble et solliciter le Juge aux Affaires Familiales pour homologuer leur accord.

Le juge homologue la convention parentale sauf s’il constate qu’elle ne préserve pas suffisamment l’intérêt de l’enfant ou que le consentement des parents n’a pas été donné librement.

Selon l’article 373-2-9 du Code civil, « la résidence de l’enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux.

A la demande de l’un des parents ou en cas de désaccord entre eux sur le mode de résidence de l’enfant, le juge peut ordonner à titre provisoire une résidence en alternance dont il détermine la durée. Au terme de celle-ci, le juge statue définitivement sur la résidence de l’enfant en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux. »

La résidence en alternance peut s’organiser par exemple :

  • une semaine chez l’un et une semaine chez l’autre,
  • ou à un autre rythme en fonction de l’intérêt de l’enfant et de la situation familiale comme une organisation 2-2 / 5-5 (du lundi matin au mercredi matin chez l’un et du mercredi matin au vendredi matin chez l’autre et vendredi, samedi, dimanche en alternance, un week-end sur deux)

Le rythme 2-2-5-5 ne produit pas de coupures trop longues avec aucun des parents et semble très adapté pour les jeunes enfants. 

Le temps de résidence de l’enfant au domicile de chaque parent n’est pas obligatoirement parfaitement identique : l’enfant peut vivre 3 jours chez l’un et 4 jours chez l’autre notamment.

En revanche, la résidence alternée suppose que le père et la mère s’entendent un minimum pour pouvoir communiquer dans l’intérêt des enfants et résident à proximité l’un de l’autre, notamment pour que l’enfant puisse conserver la même école toute l’année, sans subir des temps de trajet excessifs.

Cette solution peut être synonyme d’apaisement car il n’y a pas besoin par exemple d’appels téléphoniques pendant les 2 jours, ni les 5, sauf pendant les vacances et il est possible de partager une activité hebdomadaire avec son enfant sur les jours où l’enfant est avec le parent.
En outre, il y a un contact régulier et toutes les semaines avec l’école, il y a un suivi et une prise directe sur les problèmes éventuels du quotidien.
Ainsi, chaque parent participe à l’éveil et à l’éducation de son enfant et profite d’échanges réguliers avec leur enfant sans perdre le lien.

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